DD LES DEMEURES DROMOISES
Présentation de la marque DD LES DEMEURES DROMOISES
Déposée le 24 août 1982 par SOCIETE DROMOISE POUR L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DD LES DEMEURES DROMOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DD LES DEMEURES DROMOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DD LES DEMEURES DROMOISES est expirée depuis le 24 août 2002.
SOCIETE DROMOISE POUR L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 avril 1992 n°2004349 - Publication au BOPI 1992-04-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03